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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 103 trouvées

  1. Question n° 06594 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Accompagnement des Français de l'étranger de retour en France à la suite d'une catastrophe

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1974S posée par Mme Angèle Préville

    Absence de consulat ou de section consulaire à Tripoli

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22571 posée par Mme Nathalie Goulet

    Violation de la neutralité de la France au sein du groupe de Minsk

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17467 posée par M. Damien Regnard

    Contexte de tensions entre l'Azerbaïdjan et l'Arménie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22062 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Position de la France dans le conflit dans le Haut-Karabagh

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 08448 posée par M. Michel Charasse

    Prise en charge des dépenses occasionnées par le sauvetage d'un bateau de plaisance dans le golfe d'Aden

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible