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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 02736 posée par M. Hervé Maurey
Manque d'accompagnants des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 03105 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Manque d'accompagnants d'élèves en situations de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 03952 posée par M. Cédric Vial
Date de parution du calendrier des vacances scolaires pour l'année scolaire 2023-2024
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0378S posée par M. Daniel Gueret
Iniquité de traitement des enfants en situation de handicap selon qu'ils habitent en milieu urbain ou rural
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 0421S posée par Mme Annie Le Houerou
Carte scolaire 2023-2024 et projet de fermetures de classes dans le département des Côtes-d'Armor et sur l'ensemble du territoire national
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 07545 posée par M. Michel Savin
Modalités de remplacement des professeurs absents au collège
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 08650 posée par M. Fabien Gay
Généralisation du recours aux enseignants contractuels en Seine-Saint-Denis
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 08711 posée par M. Yves Bouloux
Pérennisation du fonds de soutien aux activités périscolaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11155 posée par Mme Dominique Vérien
Chiffres relatifs aux demandes d'autorisation d'instruction dans la famille
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11285 posée par Mme Karine Daniel
Sanctuarisation du fonds de soutien au développement des activités périscolaires
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence