Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 60 trouvées
-
Question n° 0458S posée par M. Yannick Vaugrenard
Cessation anticipée d'activité des agents de la fonction publique et amiante
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 25135 posée par M. Jean-Claude Leroy
Cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante pour les militaires
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 1327S posée par M. Yannick Vaugrenard
Faisabilité d'un dispositif de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
-
Question n° 14390 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Présence d'amiante dans certains enrobés routiers
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 10614 posée par M. Michel Le Scouarnec
Application du dispositif de l'allocation de cessation d'activité des travailleurs de l'amiante (ACAATA) aux personnels militaires
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 25160 posée par M. Jean-Yves Roux
Conditions d'indemnisation des victimes de l'amiante
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20783 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Allocation de cessation anticipée d'activité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06653 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00372 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24718 posée par M. Paul Girod
Modalités de la cessation d'activités pour bénéficier de l'ACAATA
La question est caduque
Pertinence