Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 97 trouvées

  1. Question n° 31820 posée par M. Marcel Vidal

    Construction du grand auditorium de La Villette

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 37560 posée par M. Serge Mathieu

    Séminaires des cadres des ministères de la famille et de l'éducation nationale : perspectives d'actions nationales

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08676 posée par M. Jacques Valade

    Situation des débits de tabac

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09118 posée par M. René Trégouët

    Internet et simplification des démarches administratives

    Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13804 posée par M. Henri Revol

    Allumage des phares de véhicules en plein jour et surconsommation d'énergie

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16553 posée par M. Jacques de Menou

    Projets de travaux publics dans la perspective du grand marché européen

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13817 posée par M. Gérard Cornu

    Simplification du traitement des accidents du travail par les caisses primaires d'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27720 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Inclusivité de notre société

    La question est caduque

    Pertinence Faible