Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 76 trouvées
-
Question n° 00130 posée par M. André Fosset
Nomination d'un conseiller des affaires sociales auprès du président de la SNCF
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 00147 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Electrification de la ligne ferroviaire Amiens-Calais
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 00313 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Mécanismes de financement de la SNCF et de la RATP
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 00530 posée par M. Georges Berchet
Attributions du conseiller pour les affaires sociales à la direction de la SNCF
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 00605 posée par M. Paul Malassagne
Faiblesse des investissements de la SNCF
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 08099 posée par M. André Bohl
TGV Est
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09385 posée par M. Roland Courteau
Construction d'un TGV entre Montpellier et Perpignan
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09528 posée par Mme Hélène Luc
Fonctionnement et entretien de la ligne C du RER
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09800 posée par M. Louis Souvet
Politique de développement du réseau SNCF et 1992
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09998 posée par M. Albert Voilquin
Maintien d'une ligne régulière entre Chaumont et Bourbonne les Bains (Haute-Marne)
La question est caduque
Pertinence