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652 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 449 trouvées
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Question n° 00066 posée par M. Henri Belcour
Transport des matières dangereuses
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00140 posée par M. François Collet
Crise de la marine marchande
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 00313 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Mécanismes de financement de la SNCF et de la RATP
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00358 posée par M. Georges Berchet
Transports scolaires: verrouillage des portes arrière des véhicules
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00531 posée par M. Georges Berchet
Navigation sur le canal de la Marne à la Saône entre Chaumont et Langres (Haute-Marne)
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 203 trouvées
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Question n° 09038 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
TGV Nord : aménagement d'une voie SNCF supplémentaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09167 posée par M. Roland Courteau
Réduction de la compensation pour les tarifs sociaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09244 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Mise en place d'une réglementation européenne du secteur des transports
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09692 posée par M. Alain Gérard
Baisse des prix de cession des licences de transport patrimoniales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09805 posée par M. Marcel Vidal
Avenir économique du Languedoc-Roussillon
La question est caduque
Pertinence