Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 01351 posée par M. Roland Courteau
Carte Vermeil: extension des avantages au week-end
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 02529 posée par M. Roland Courteau
Modernisation du canal du Midi entre Baziège (Haute-Garonne) et Argens-Minervois (Aude)
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 02613 posée par M. Roland Courteau
Utilisation par le conjoint du billet "congés payés"
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 02916 posée par M. Roland Courteau
Avenir du Canal du Midi
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 09165 posée par M. Roland Courteau
Conséquences sur l'emploi du projet ETNA de la SNCF
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 09167 posée par M. Roland Courteau
Réduction de la compensation pour les tarifs sociaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09385 posée par M. Roland Courteau
Construction d'un TGV entre Montpellier et Perpignan
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23068 posée par M. Roland Courteau
Menaces de disparition des trains de nuit
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24004 posée par M. Roland Courteau
Sauvetage en mer grande cause nationale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25606 posée par M. Roland Courteau
Ligne ferroviaire reliant l'Atlantique à la Méditerranée
La question est caduque
Pertinence