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2607 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2127 trouvées
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Question n° 31425 posée par M. Philippe Machefer
Prise en charge des transports en ambulance par les sapeurs-pompiers
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 01102 posée par M. René Tinant
Sécurité sociale: prise en charge du transport des malades par les sapeurs-pompiers
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 09175 posée par M. Rémi Herment
Ambulanciers non agréés: prise en charge des frais de transport par la sécurité sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 09182 posée par M. Christian Poncelet
Assurés sociaux: prise en charge des frais de transport
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 12447 posée par M. Christian Poncelet
Assurés sociaux: prise en charge des frais de transport
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 480 trouvées
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Question n° 02215 posée par M. René Tinant
Sécurité sociale: prise en charge du transport des malades par les sapeurs-pompiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01502 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Aménagement de la RN 20 entre les Florélites et Montlhéry (Essonne)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04114 posée par M. Raymond Bouvier
Règles professionnelles des experts en automobiles: délai de publication du décret
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08099 posée par M. André Bohl
TGV Est
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09038 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
TGV Nord : aménagement d'une voie SNCF supplémentaire
La question est caduque
Pertinence