Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 11787 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Réduction de l'exposition aux antennes-relais de téléphonie portable

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09328 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Réduction de l'exposition aux antennes-relais de téléphonie portable

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09354 posée par M. Alain Bertrand

    Création d'une mission d'inspection sur l'installation des antennes-relais de radiotéléphonie mobile

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09016 posée par M. Michel Fontaine

    Antennes relais

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07850 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances causées par les éoliennes pour la réception des ondes électromagnétiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 12692 posée par M. Thierry Repentin

    Antennes-relais de téléphonie mobile

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne