Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 02033 posée par M. Laurent Béteille

Aide à l'achat de vélos à assistance électrique (VAE)

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

04/10/2007
Pertinence
Question n° 02972 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Taxe sur les véhicules polluants

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

27/12/2007
Pertinence
Question n° 03963 posée par Mme Patricia Schillinger

Gestion des déchets : taxe incitative

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

10/04/2008
Pertinence
Question n° 03969 posée par M. Jean-René Lecerf

Gestion des déchets : taxe incitative

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

10/04/2008
Pertinence
Question n° 04445 posée par M. Robert Tropeano

Gestion des déchets : taxe incitative

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

15/05/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18690 posée par Mme Colette Giudicelli

Développement de la bioéconomie

La question est caduque

26/05/2011
Pertinence
Question n° 02456 posée par Mme Corinne Bouchoux

Quel financement par les banques de la transition écologique de la société ?

La question est caduque

11/10/2012
Pertinence
Question n° 06364 posée par Mme Corinne Bouchoux

Quel financement par les banques de la transition écologique de la société ?

La question est caduque

09/05/2013
Pertinence