Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 29 trouvées
-
Question n° 10005 posée par M. Thierry Repentin
Conséquences de la crise économique dans la vallée de la Maurienne - mise en oeuvre de dispositifs spécifiques
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 15407 posée par M. Jean-Paul Fournier
Diffusion d'indicateurs statistiques auprès des maisons de l'emploi
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
-
Question n° 17956 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Financement des missions locales
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
-
Question n° 1299S posée par Mme Bernadette Bourzai
Mise en cause des spécificités des missions locales
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 00293 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Emploi abusif du chèque emploi-service universel
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 20985 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Emploi abusif du chèque emploi-service universel
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08455 posée par M. Marcel Rainaud
Situation des associations intermédiaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 13520 posée par M. Marc Daunis
Fermeture annoncée de l'entreprise Conduent du site de Sophia Antipolis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 20485 posée par M. Fabien Gay
Baisse du chômage partiel et respect des accords avec les services de l'État
La question est caduque
Pertinence