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455 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 417 trouvées
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Question n° 09800 posée par M. Jean-Paul Hammann
Personnel de l'association pour la formation des adultes
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 09837 posée par M. Philippe Richert
Financement de l'Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 10416 posée par M. Edouard Le Jeune
Financement de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 03059 posée par M. Marcel Rainaud
Amélioration de la coordination des services de l'État
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 05038 posée par M. Jean-Pierre Michel
Application de la révision générale des politiques publiques (RGPP) à la DGCCRF
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 17106 posée par Mme Catherine Dumas
Modification des formalités d'entrée et de résidence sur le territoire pour les jeunes « au pair »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19229 posée par M. Jean-François Voguet
Vacance de postes au sein des services de l'emploi de l'unité territoriale du Val-de-Marne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19919 posée par M. Jean-Marc Pastor
Encadrement du développement du travail saisonnier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20644 posée par M. Claude Bérit-Débat
Suppression de postes au sein de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1458S posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Rémunération des stagiaires reconnus travailleurs handicapés
La question a été retirée
Pertinence