Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 03233 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Nouvelle proposition de découpage du département de la Charente en zones sous-denses pour les professionnels de santé libéraux
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
-
Question n° 01277 posée par Mme Nicole Duranton
Fragilisation du maillage territorial des soins de santé de proximité
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 01343 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Nouvelle proposition de découpage du département de la Charente en zones sous-denses pour les professionnels de santé libéraux
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
-
Question n° 18858 posée par Mme Frédérique Espagnac
Leviers fiscaux exceptionnels pour les collectivités territoriales dans le cadre de l'état de crise sanitaire
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 15889 posée par M. Jean-Marie Janssens
Leviers fiscaux exceptionnels pour les collectivités dans le cadre de l'état de crise sanitaire
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 12338 posée par Mme Nicole Duranton
Fragilisation du maillage territorial des soins de santé de proximité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 00747 posée par M. Dominique Mortemousque
Exonérations fiscales pour les dentistes situés en zone de revitalisation rurale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
