Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 14583 posée par M. Jean Louis Masson

    Protection des ours des Pyrénées et interdiction de la chasse dans leur aire de vie

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16450 posée par M. Jacques Siffre

    Pêche en eau douce dans le projet de loi sur l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16920 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Redevance pour la protection du milieu aquatique

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20442 posée par M. Roger Madec

    Rétablissement du jour sans chasse

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22866 posée par M. Roger Madec

    Rétablissement du jour sans chasse

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21684 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Chasse au gibier d'eau

    La question est caduque

    Pertinence Faible