Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 01192 posée par M. Laurent Burgoa

    Difficultés grandissantes à protéger la faune piscicole

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00643 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Entretien des berges de la Loire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22994 posée par Mme Martine Filleul

    Projet de création de deux zones d'expansion de crues sur la Moe Becque à Terdeghem dans le Nord

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06560 posée par M. Bruno Retailleau

    Compétences des fédérations départementales de pêche et des associations agréées de pêche et de protection des milieux aquatiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02373 posée par M. Alain Fauconnier

    Absence de la FNPF lors de la conférence environnementale

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26641 posée par M. Laurent Burgoa

    Difficultés grandissantes à protéger la faune piscicole

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24899 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Entretien des berges de la Loire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20249 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Dégâts causés par la prolifération des cormorans

    La question est caduque

    Pertinence Faible