Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0094S posée par M. Hilarion Vendegou

    Sécurité et délinquance en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0543G posée par M. Franck Montaugé

    Lutte contre le terrorisme suite aux attentats

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0843G posée par M. André Trillard

    Violences urbaines

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0495G posée par M. Michel Amiel

    Inondations

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15069 posée par M. Hervé Maurey

    Protection des forces de l'ordre et des pompiers face au Covid-19

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14936 posée par M. François Grosdidier

    Équipement en masques des agents des forces de l'ordre et stocks de la police nationale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15136 posée par M. Patrice Joly

    Conditions de sécurité des forces de l'ordre et de secours dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19258 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Agressions à répétition visant les policiers et les gendarmes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20722 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Accès aux salles de sport pour les forces de l'ordre et les pompiers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne