Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 66 trouvées

  1. Question n° 03510 posée par Mme Christine Herzog

    Prise en charge financière du coût de fonctionnement des écoles d'accueil

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03577 posée par Mme Christine Herzog

    Coût de fonctionnement des écoles d'accueil situées hors du regroupement pédagogique intercommunal

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02453 posée par Mme Christine Herzog

    Coût de fonctionnement des écoles d'accueil situées hors du regroupement pédagogique intercommunal

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01105 posée par Mme Christine Herzog

    Prise en charge financière du coût de fonctionnement des écoles d'accueil

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00442 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Frais de scolarisation pris en charge pour les bourses scolaires

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 09715 posée par Mme Christine Lavarde

    Remboursement des frais de scolarité des élèves scolarisés hors commune en section internationale

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21452 posée par M. Jean Louis Masson

    Frais de scolarisation

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13990 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Frais de scolarisation pris en charge pour les bourses scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05185 posée par M. Jean Louis Masson

    Participation de la commune de résidence aux frais de scolarisation dans une école privée

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23245 posée par M. Yannick Botrel

    Dépenses des communes participant à un regroupement pédagogique intercommunal

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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