Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
488 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 470 trouvées
-
Question n° 11993 posée par M. Adrien Gouteyron
Indemnités compensatoires des handicaps naturels: répartition des crédits
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 00278 posée par M. Jean Cluzel
Revenu agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 09490 posée par M. Raymond Bouvier
Producteurs d'ovins en zone de montagne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 05587 posée par M. André Rouvière
Pérennisation de l'aide aux productions végétales pour les agriculteurs de montagne sèche
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 05624 posée par M. Joseph Caupert
Aide aux productions végétales pour les agriculteurs de montagne sèche
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 08876 posée par M. François Delga
Tarn : non-perception de l'indemnité compensatrice pour le blé dur
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14302 posée par M. Michel Moreigne
Modalités de versement de l'aide à la vache allaitante
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10585 posée par M. Bernard Charles Hugo
Revalorisation des indemnités compensatoires de handicaps naturels pour les unités de gros bétail laitières
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 26827 posée par M. Daniel Bernardet
Retard du versement des primes bovines dans le département de l'Indre
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 33486 posée par M. Daniel Bernardet
Préoccupations et attentes des éleveurs ovins de l'Indre
La question est caduque
Pertinence