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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 01875 posée par M. Georges Berchet
Disparités entre les différentes catégories de médecins salariés au regard de leur appartenance au Conseil de l'ordre et de l'acquittement de leur cotisation
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 04586 posée par M. Désiré Debavelaere
Situation des médecins inspecteurs de la santé
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 06218 posée par M. Jacques Chaumont
Statut des médecins inspecteurs de la santé
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 04628 posée par M. Emmanuel Hamel
Maladies professionnelles : amélioration de la formation initiale et continue des praticiens
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 05048 posée par M. Emmanuel Hamel
Respect des références professionnelles par les médecins salariés des régimes spéciaux de protection sociale
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 19857 posée par M. Dominique Leclerc
Prescriptions des médecins salariés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 29564 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Situation des médecins COTOREP
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 30393 posée par M. Michel Doublet
Situation des établissements hospitaliers à but non lucratif du secteur privé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 30812 posée par Mme Claire-Lise Campion
Situation des médecins salariés dans un établissement hospitalier privé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32226 posée par M. Michel Doublet
Organisation des hôpitaux de proximité
La question est caduque
Pertinence