Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 79 trouvées

  1. Question n° 00189 posée par M. Pierre Vallon

    Coût de la tutelle et de la curatelle d'Etat

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00425 posée par M. Robert Vizet

    Moyens des structures de formation des personnels de soins

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00460 posée par M. Raymond Poirier

    Etudiants de l'école de formation de service social de Tours (Indre-et-Loire)

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00732 posée par M. Jean Cluzel

    Situation des médecins généralistes de l'Allier

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00908 posée par M. Hubert Haenel

    Clarification des règles de pluriactivité

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 09827 posée par M. Lucien Neuwirth

    Politique de prévention du Sida

    La question est caduque

    Pertinence Faible