Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 67 trouvées

  1. Question n° 0517S posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Financement de la distribution de lait dans les écoles

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0643S posée par M. Bernard Murat

    Conséquences du classement des foyers logements en " équipement recevant du public "

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0593S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Plan diabète et prévention des amputations

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0652S posée par M. Louis Souvet

    Situation des chirurgiens dans le secteur public hospitalier

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0691S posée par M. Georges Mouly

    Réforme des tutelles : financement et calendrier

    Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1606S posée par M. Philippe Bas

    Taxe sur les salaires du groupement d'intérêt public de la maison départementale des personnes handicapées de la Manche

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1012S posée par Mme Brigitte Micouleau

    Crise à l'hôpital des enfants du centre hospitalier universitaire de Toulouse

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1655S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Crise interne et risque de dégradation de l'offre de soins au centre hospitalier des Alpes du Sud

    La question est caduque

    Pertinence Faible