Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 06437 posée par M. Hervé Maurey

Situation de la démographie médicale et accès aux soins en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/12/2008
Pertinence
Question n° 08370 posée par M. Gérard Cornu

Démographie médicale et modalités financières de l'incitation à s'installer des médecins

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/04/2009
Pertinence
Question n° 08740 posée par M. Hervé Maurey

Situation de la démographie médicale et accès aux soins en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des sports

14/05/2009
Pertinence
Question n° 09698 posée par Mme Isabelle Debré

Avenir des pharmacies de proximité

Réponse du Ministère de la santé et des sports

23/07/2009
Pertinence
Question n° 10183 posée par M. Antoine Lefèvre

Accès aux soins en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/09/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14258 posée par M. Jean-Luc Fichet

Déserts médicaux

La question est caduque

08/07/2010
Pertinence
Question n° 14274 posée par M. Roger Madec

Loi "hôpital, patients, santé et territoires" et le contrat santé solidarité

La question est caduque

08/07/2010
Pertinence
Question n° 15291 posée par M. Philippe Dallier

Groupement des hôpitaux en Seine-Saint-Denis

La question est caduque

30/09/2010
Pertinence
Question n° 1521S posée par M. Francis Grignon

Situation des hôpitaux psychiatriques souhaitant conclure une convention de communauté hospitalière de territoire

La question a été retirée

15/12/2011
Pertinence