Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 09392 posée par M. Yves Détraigne

    Période de la chasse aux oies sauvages

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21982 posée par Mme Delphine Bataille

    Interdiction de la chasse aux oies sauvages en France

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20075 posée par Mme Agnès Canayer

    Avancement des négociations européennes et internationales sur la conservation des oiseaux sauvages

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14613 posée par M. Daniel Laurent

    Chasse au gibier d'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05739 posée par Mme Delphine Bataille

    Chasse aux oies sauvages

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10043 posée par M. Michel Doublet

    Conditions de la chasse des oies, canards et limicoles au mois de février 2014

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible