Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 03634 posée par M. Edouard Le Jeune

    Inspecteurs de la police nationale

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0956S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Augmentation des effectifs de police pour la ville de Mâcon

    Réponse du ministère : Enseignement professionnel

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 33985 posée par M. Emmanuel Hamel

    Police de proximité : manque de reconnaissance des adjoints de sécurité (ADS)

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0599G posée par M. Jean Puech

    Insécurité en zone rurale

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0346S posée par Mme Odette Herviaux

    Avenir de l'école de police de Vannes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14936 posée par M. François Grosdidier

    Équipement en masques des agents des forces de l'ordre et stocks de la police nationale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 19258 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Agressions à répétition visant les policiers et les gendarmes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne