Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0552S posée par M. Didier Boulaud

    Pénurie de médecins

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0742S posée par M. Didier Boulaud

    Fonctionnement du centre d'hémodialyse de l'hôpital de Nevers

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17221 posée par M. Didier Boulaud

    Centre d'hémodialyse de l'hôpital de Nevers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10885 posée par M. Patrice Joly

    Transfert de la brigade de gendarmerie de Tannay à Clamecy

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1297S posée par M. Patrice Joly

    Conditions sanitaires dans la Nièvre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1661S posée par M. Patrice Joly

    Désarroi de la population nivernaise face à la situation sanitaire délicate du département

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27593 posée par M. Patrice Joly

    Intervention urgente des autorités sanitaires face à l'abandon dont est victime la Nièvre

    La question est caduque

    Pertinence Faible