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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 02991 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Pupilles de la nation et orphelins de guerre ou du devoir
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 02750 posée par M. Philippe Richert
Situation des pupilles de la nation et orphelins de guerre et du devoir
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 02390 posée par M. Yvon Collin
Situation des orphelins de guerre
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 02261 posée par M. Pierre Martin
Reconnaissance de la situation des orphelins de résistants dans un prochain décret
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 02277 posée par M. André Boyer
Reconnaissance des orphelins de résistants
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence