Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 1214S posée par M. Jean-Yves Roux

Application du décret relatif à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques dans les sites Natura 2000

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

04/04/2024
Pertinence
Question n° 0479S posée par M. Mathieu Darnaud

Lutte contre les parasites affectant la production de cerises

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

02/03/2023
Pertinence
Question n° 0363S posée par M. Jean-Baptiste Blanc

Entretien des digues

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

19/01/2023
Pertinence
Question n° 0326S posée par M. Hervé Gillé

Extension des zones Natura 2000

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

22/12/2022
Pertinence
Question n° 1810S posée par Mme Florence Blatrix Contat

Qualité de l'eau

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

23/09/2021
Pertinence