Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 21259 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences des orages en forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08487 posée par M. Jean Louis Masson

    Servitude de débroussaillage ou d'entretien minimum à l'égard d'une parcelle laissée en friche

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05158 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Avenir des prêts bonifiés CUMA

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 35134 posée par M. Serge Vinçon

    Complexité de gestion des entreprises agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0438S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Conditions de versement des primes à l'élevage

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26827 posée par M. Daniel Bernardet

    Retard du versement des primes bovines dans le département de l'Indre

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22350 posée par M. Rémi Herment

    Mise aux normes des bâtiments d'élevage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04670 posée par M. Guy Besse

    Financement des prêts aux jeunes agriculteurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07239 posée par M. Michel Durafour

    Place des exploitations laitières françaises de zone de montagne dans la CEE

    La question est caduque

    Pertinence Faible