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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 07315 posée par M. Jean-François Longeot
Création d'un fonds Tigre
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 05081 posée par M. Philippe Bas
Reconnaissance des pupilles de la Nation
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 03556 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Situation des « patriotes résistant à l'Occupation » de Moselle et d'Alsace
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 02947 posée par M. Christophe Priou
Statut des pupilles de la Nation et orphelins de guerre
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 02038 posée par M. Daniel Laurent
Pupilles de la Nation
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence