Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

  1. Question n° 0507S posée par M. René-Paul Savary

    Projet de décret "TRIMAN"

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0574S posée par Mme Mireille Schurch

    Fiscalité de la gestion des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0761S posée par M. Jean Besson

    Mesures destinées à favoriser l'accession aux voitures électriques

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0084S posée par M. Fabien Gay

    Impact du projet EuropaCity

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0408S posée par M. Fabien Gay

    Risques environnementaux de Montagne d'or

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1210S posée par M. Michel Canévet

    Fermeture de l'usine de Chapelle-Darblay

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0473S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Assurance des centres de tri de déchets

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1008S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Devenir de l'enveloppe de reboisement de 10 millions d'euros adoptée dans la loi de finances rectificatives pour 2021

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible