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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 08380 posée par Mme Sylviane Noël
Méthanisation du lactosérum dans les exploitations fermières et laitières
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 09882 posée par Mme Sylviane Noël
Méthanisation du lactosérum dans les exploitations fermières et laitières
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0116S posée par Mme Sylviane Noël
Absence d'une stratégie de financement de l'objectif zéro artificialisation inscrit dans la loi climat et résilience
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 02679 posée par Mme Sylviane Noël
Accès dérogatoire pour raisons médicales aux zones à faibles émissions des agglomérations
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 03934 posée par Mme Sylviane Noël
Règlementation liée à la traversée de chemins privés de montagne par des engins chenillés
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 19957 posée par Mme Sylviane Noël
Aides à la rénovation énergétique des bâtiments modulées selon la zone
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24274 posée par Mme Sylviane Noël
Aides à la rénovation énergétique des bâtiments modulées selon la zone
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27814 posée par Mme Sylviane Noël
Inquiétudes des commerçants non sédentaires à la suite du décret n° 2022-452 du 30 mars 2022
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0706S posée par Mme Sylviane Noël
Conséquences des nouvelles règles de diagnostic de performance énergétique sur la valeur des biens immobiliers
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 11157 posée par Mme Sylviane Noël
Possibilité de récupération de la taxe sur la valeur ajoutée sur les travaux d'entretien de cours d'eau
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence