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239 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 236 trouvées
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Question n° 25642 posée par M. François Bonhomme
Maintien du pouvoir d'achat des retraités militaires
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 21160 posée par M. Henri Tandonnet
Traitement administratif des dossiers des militaires actifs et retraités de la gendarmerie
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 18137 posée par M. André Trillard
Attentes des anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 16597 posée par M. Alain Marc
Propositions de l'étude réalisée à l'initiative du Comité d'entente des grands invalides de guerre
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 16520 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Bénéfices de campagne des anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 06367 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Retards de liquidation des pensions des anciens combattants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 40036 posée par M. Jacques Blanc
Pensions et retraites des anciens combattants d'origine étrangère
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09440 posée par M. Pierre Brantus
Retraite mutualiste des anciens combattants d'Afrique du Nord
La question est caduque
Pertinence