Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 26333 posée par Mme Véronique Guillotin

Harcèlement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

20/01/2022
Pertinence
Question n° 24895 posée par M. Jean-Noël Guérini

Lutte contre le harcèlement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

14/10/2021
Pertinence
Question n° 24500 posée par M. Jean Hingray

Cyberharcèlement scolaire des élèves de 6ème

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

23/09/2021
Pertinence
Question n° 22960 posée par Mme Véronique Guillotin

Harcèlement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

20/05/2021
Pertinence
Question n° 22445 posée par Mme Brigitte Lherbier

Harcèlement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

22/04/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25849 posée par M. Bruno Belin

Délégué à l'égalité des droits entre les hommes et les femmes dans les entreprises d'au moins 50 salariés

La question est caduque

16/12/2021
Pertinence
Question n° 05532 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Impunité dont jouissent actuellement les auteurs d'actes de harcèlement et les traqueurs

La question est caduque

28/03/2013
Pertinence
Question n° 26523 posée par M. Alain Gournac

Protection des fonctionnaires contre le harcèlement moral

La question est caduque

08/03/2007
Pertinence