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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

1. Question n° 02072 posée par Mme Martine Berthet

   Pays d'origine du miel

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   16/11/2017
2. Question n° 03557 posée par M. Guy-Dominique Kennel

   Information du consommateur via l'étiquetage du pays de production du miel

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   01/03/2018
3. Question n° 08731 posée par M. Roger Karoutchi

   Hausse des prix des produits alimentaires au 1er février 2019

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   07/02/2019
4. Question n° 08745 posée par M. Arnaud Bazin

   Augmentation des prix et impact sur le pouvoir d'achat

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   07/02/2019
5. Question n° 08746 posée par M. Arnaud Bazin

   Plafonnement des promotions à 34 % dans le cadre de la loi Egalim

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   07/02/2019

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 00428 posée par M. Hubert Falco

   Contamination des aliments par des huiles minérales dérivées du pétrole

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   13/07/2017
2. Question n° 11283 posée par Mme Sylviane Noël

   Abattage selon les rites religieux sans information préalable du consommateur

   La question est caduque

   04/07/2019
3. Question n° 12225 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Projet de décret sur la traçabilité du miel

   La question est caduque

   19/09/2019
4. Question n° 12906 posée par M. Christian Cambon

   Préservation du mode de production du miel et encadrement de son étiquetage

   La question est caduque

   31/10/2019
5. Question n° 14346 posée par Mme Françoise Férat

   Comités et instances relatifs à l'alimentation

   La question est caduque

   13/02/2020