Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 06928 posée par Mme Annie David

    Taxation des réseaux de secours en montagne

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  2. Question n° 06289 posée par M. Thierry Repentin

    Avenir des réseaux de radio en montagne

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  3. Question n° 06080 posée par M. Jean Faure

    Taxation des réseaux de secours en montagne

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  4. Question n° 24524 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Protection des consommateurs contre les risques liés aux incendies domestiques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  5. Question n° 24156 posée par M. Philippe Richert

    Instauration d'une aide à la sécurité pour les entreprises de bijouterie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22858 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Exonération de taxe des réseaux radioélectriques en zone de montagne

    La question est caduque