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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 25545 posée par Mme Françoise Férat

    Projet de décret relatif aux maxima de service des professeurs d'éducation physique et sportive (EPS)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 25562 posée par M. Thierry Foucaud

    Opposition des professeurs d'EPS au projet de modification des décrets de 1950

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 25682 posée par M. Jacques Siffre

    Obligations de service des enseignants d'EPS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 25727 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Réforme des modalités de service des enseignants du second degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 25731 posée par Mme Annie David

    Conséquences du projet de modification des décrets de 1950 pour les enseignants d'EPS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25639 posée par Mme Sandrine Hurel

    Menaces sur l'existence du sport scolaire et son organisation

    La question est caduque

  2. Question n° 25667 posée par M. Jean Besson

    Forfait d'heures attribué aux professeurs d'EPS dans le cadre du sport scolaire

    La question est caduque

  3. Question n° 25812 posée par M. René Beaumont

    Modalités d'attribution des heures de sport scolaire

    La question est caduque

  4. Question n° 26665 posée par Mme Patricia Schillinger

    Le sport scolaire menacé

    La question est caduque

  5. Question n° 26938 posée par Mme Annie David

    Conséquences pour les enseignants EPS de la modification des décrets de 1950

    La question est caduque