Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 01320 posée par M. Hervé Maurey

    Nécessité de renforcer le rôle du maire dans les écoles communales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 01321 posée par M. Hervé Maurey

    Adapatation du code du travail aux besoins du service dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 02556 posée par M. Hervé Maurey

    Devenir de la « loi Carle »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 0520S posée par M. Hervé Maurey

    Mise en place de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 01318 posée par M. Hervé Maurey

    Modalités de calcul des bourses nationales d'études pour les lycéens professionnels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22729 posée par M. Hervé Maurey

    Nouveau calcul des bourses nationales d'études pour les lycéens professionnels

    La question est caduque

  2. Question n° 24479 posée par M. Hervé Maurey

    Nouveau calcul des bourses nationales d'études pour les lycéens professionnels

    La question est caduque