Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 21432 posée par M. Hervé Maurey

Manque d'accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

11/03/2021
Question n° 19631 posée par M. Hervé Maurey

Manque d'accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

17/12/2020
Question n° 17608 posée par M. Hervé Maurey

Coût de la réouverture des écoles pour les communes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

13/08/2020
Question n° 16602 posée par M. Hervé Maurey

Coût de la réouverture des écoles pour les communes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

11/06/2020
Question n° 16289 posée par M. Hervé Maurey

Éducation au développement durable

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/05/2020

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17357 posée par M. Hervé Maurey

Réouverture des écoles à partir du 11 mai

La question est caduque

16/07/2020
Question n° 15702 posée par M. Hervé Maurey

Réouverture des écoles à partir du 11 mai

La question est caduque

30/04/2020
Question n° 17169 posée par M. Hervé Maurey

Frais de scolarisation temporaire dans les communes dépourvues d'écoles

La question est caduque

02/07/2015
Question n° 14273 posée par M. Hervé Maurey

Frais de scolarisation temporaire dans les communes dépourvues d'écoles

La question est caduque

25/12/2014