Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 19088 posée par M. Jean Louis Masson

    Épidémie et réouverture des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 17645 posée par M. Jean Louis Masson

    Épidémie et réouverture des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 16433 posée par Mme Christine Herzog

    Refus de scolariser des enfants roms

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 16275 posée par M. Franck Menonville

    Liste des enfants résidant dans une commune soumis à l'obligation scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 1303G posée par M. Joël Bigot

    Traitement des maires qui ne peuvent pas ouvrir leur école dans le cadre du déconfinement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28238 posée par Mme Christine Herzog

    Modalités de dérogations scolaires

    La question est caduque

  2. Question n° 13172 posée par M. Jean Louis Masson

    Choix de la demi-journée réservée aux activités périscolaires

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

  3. Question n° 11441 posée par Mme Hélène Lipietz

    Rôle des mairies dans l'instruction en famille

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 24480 posée par M. Michel Charasse

    Présentation au maire de tout nouvel enseignant affecté dans une école communale publique

    La question est caduque