Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 05552 posée par M. Alain Milon

    Avenir de la profession d'ostéopathe animalier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 19644 posée par M. François Bonhomme

    Activités de pêche de loisir et confinement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  3. Question n° 19091 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Autorisation de la chasse au petit gibier pendant le confinement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  4. Question n° 18783 posée par M. Laurent Burgoa

    Autorisation de la chasse au petit gibier

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  5. Question n° 07556 posée par Mme Esther Benbassa

    Bilan sur la pollution par le plomb engendrée par la pratique de la chasse

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19054 posée par M. Jean Louis Masson

    Possibilité d'abattement sur la location de la chasse

    La question est caduque

  2. Question n° 17688 posée par M. Jean Louis Masson

    Possibilité d'abattement sur la location de la chasse

    La question est caduque