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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 16064 posée par Mme Maryvonne Blondin

   Délimitation des zones Natura 2000 en mer au large

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   30/04/2015
2. Question n° 10287 posée par M. Daniel Laurent

   Code de l'environnement et déplacement des installations de chasse de nuit au gibier d'eau

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   06/02/2014
3. Question n° 06560 posée par M. Bruno Retailleau

   Compétences des fédérations départementales de pêche et des associations agréées de pêche et de protection des milieux aquatiques

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   30/05/2013
4. Question n° 04228 posée par M. Pierre André

   Chasse du gibier d'eau et zones humides

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   31/01/2013
5. Question n° 03232 posée par M. Michel Boutant

   Avenir de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   22/11/2012

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 21872 posée par M. François Calvet

   Représentation des associations de chasse et de pêche dans les instances nationales de gestion de l'environnement

   La question est caduque

   19/01/2012