Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 40 trouvées
-
Question n° 24567 posée par Mme Patricia Demas
Épaves et dépôts sauvages dans les communes rurales
Réponse du Ministère de la transition écologique
-
Question n° 17323 posée par Mme Sylviane Noël
Réglementation et utilisation de la vidéo protection dans le cadre d'infractions à la salubrité publique
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 14225 posée par Mme Sylviane Noël
Réglementation et utilisation de la vidéo protection dans le cadre d'infractions à la salubrité publique
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 09260 posée par Mme Christine Herzog
Prise en charge d'ordures déposées sur une route hors agglomération
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
-
Question n° 03105 posée par M. Alain Joyandet
Répression des dépôts sauvages d'ordures ménagères
Réponse du Ministère de l'intérieur
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 02999 posée par M. François Marc
Société publique locale et traitement de déchets tiers
La question est caduque
-
Question n° 00198 posée par M. François Marc
Société publique locale et traitement de déchets tiers
La question est caduque
-
Question n° 01961 posée par M. Bruno Retailleau
Service public d'élimination des déchets
La question est caduque
-
Question n° 26526 posée par M. Jean-Claude Carle
Contrats de reprise des matériaux recyclables issus de la collecte sélective
La question est caduque
-
Question n° 23183 posée par M. Jean Louis Masson
Pouvoirs du maire en matière de "déchets verts"
La question est caduque