Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 05218 posée par M. Patrice Joly

Projet de piscine de stockage de déchets nucléaires à Belleville-sur-Loire

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

31/05/2018
Question n° 02247 posée par Mme Patricia Schillinger

Fermeture du site de Stocamine

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

30/11/2017
Question n° 06494 posée par Mme Évelyne Didier

Déchets à radioactivité naturelle renforcée

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

23/05/2013
Question n° 13986 posée par Mme Catherine Dumas

Gestion des déchets nucléaires

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

17/06/2010
Question n° 17149 posée par M. Bernard Murat

Gestion des déchets radioactifs

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

14/04/2005

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26923 posée par M. Guy Benarroche

Déchets nucléaires militaires

La question est caduque

24/02/2022
Question n° 25168 posée par M. Michel Raison

Compétence ministérielle

La question est caduque

23/02/2017
Question n° 08889 posée par Mme Hélène Lipietz

Stockage de déchets non dangereux et déchets à radioactivité naturelle

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

24/10/2013
Question n° 06616 posée par Mme Hélène Lipietz

Stockage de déchets non dangereux et déchets à radioactivité naturelle

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

30/05/2013