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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 23607 posée par M. Michel Doublet

    Complexité réglementaire pour la réalisation de travaux d'aménagement sur ou aux abords de mares de tonne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  2. Question n° 05519 posée par M. Jean Louis Masson

    Accès à la Moselle

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 03500 posée par M. François Marc

    Renforcement des moyens nécessaires pour la surveillance des rivières et la lutte contre le braconnage en Finistère

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 14284 posée par M. Henri de Richemont

    Projet de modification de la législation sur les étangs

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable


Questions sans réponse

4 question

  1. Question n° 27032 posée par M. Jean Louis Masson

    Construction d'un abri de pêche au bord d'un étang

    La question est caduque