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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 78 trouvées
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Question n° 14341 posée par Mme Patricia Schillinger
Équilibre sylvo-cynégétique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
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Question n° 17719 posée par M. Thierry Repentin
Introduction et prélèvement d'animaux autorisés pour la chasse
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 17720 posée par M. Thierry Repentin
Indemnisation du propriétaire par le bénéficiaire du droit de chasse
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 21366 posée par M. Jacques Legendre
Interdiction du transport de poissons vivants de plus de 60 centimètres sans autorisation
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 24729 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Prolifération des cormorans en Haute-Vienne
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 21872 posée par M. François Calvet
Représentation des associations de chasse et de pêche dans les instances nationales de gestion de l'environnement
La question est caduque
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Question n° 20653 posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Évolution du code de l'environnement
La question est caduque
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Question n° 00590 posée par Mme Françoise Férat
Stratégie d'éradication du scarabée japonais
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 04851 posée par M. Henri Cabanel
Interdiction de vente de terres agricoles irriguées à des fins d'urbanisation
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
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Question n° 06337 posée par Mme Françoise Férat
Stratégie d'éradication du scarabée japonais
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.