Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2493 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 1841 trouvées

  1. Question n° 11457 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Augmentation des écocontributions sur les matériaux bois

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  2. Question n° 11496 posée par M. Claude Kern

    Filière bois et responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  3. Question n° 11507 posée par Mme Annick Jacquemet

    Responsabilité élargie des producteurs des produits et matériaux de construction du bâtiment

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  4. Question n° 11562 posée par Mme Sylviane Noël

    Conséquences de la mise en place de la responsabilité élargie des producteurs de matériaux de construction du secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  5. Question n° 1260S posée par Mme Anne Souyris

    Pollution de l'Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 652 trouvées

  1. Question n° 1272S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Défauts dans la mise en place de la responsabilité élargie des producteurs du bâtiment pénalisant la filière bois

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  2. Question n° 11470 posée par Mme Laure Darcos

    Réparabilité et durabilité des véhicules électriques

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

  3. Question n° 11486 posée par M. Cédric Chevalier

    Crise dans le secteur de la rénovation énergétique des bâtiments

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  4. Question n° 11519 posée par M. Hugues Saury

    Conséquences négatives de la loi zéro artificialisation nette sur le développement des communes

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  5. Question n° 11525 posée par M. Philippe Tabarot

    Réglementation sur le brûlage des végétaux

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

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