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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 1214S posée par M. Jean-Yves Roux
Application du décret relatif à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques dans les sites Natura 2000
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 08060 posée par M. Jean-Yves Roux
Pérennité de la chasse à la glu
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 0490S posée par M. Jean-Yves Roux
Préservation de la chasse traditionnelle à la glu
La question a été retirée