Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 1546S posée par M. Alain Duran

    Interdictions de stade et accès à la fonction publique

    Réponse du Ministère de la fonction publique

  2. Question n° 04474 posée par M. Jean Besson

    Statut des éducateurs des activités physiques et sportives

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

  3. Question n° 17380 posée par Mme Françoise Henneron

    Régime indemnitaire de la filière sportive territoriale

    Réponse du Ministère de la fonction publique

  4. Question n° 17216 posée par M. Ivan Renar

    Situation des animateurs et professionnels du sport (APS)

    Réponse du Ministère de la fonction publique

  5. Question n° 17117 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Régime indemnitaire de la filière sportive territoriale

    Réponse du Ministère de la fonction publique

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