Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 1199S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

Étudiants expulsés de leurs logements pour les jeux Olympiques et Paralympiques

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/04/2024
Question n° 0707S posée par M. Pierre-Antoine Levi

Conséquences de réquisitions de logements CROUS pour les jeux Olympiques de Paris 2024

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

25/05/2023
Question n° 10531 posée par Mme Catherine Procaccia

Vétusté de la piste du Polygone

Réponse du Ministère des sports

23/05/2019
Question n° 24397 posée par M. Jean Louis Masson

Nécessité d'un permis de construire pour une aire multisports

Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

15/12/2016
Question n° 23204 posée par M. Jean Louis Masson

Nécessité d'un permis de construire pour une aire multisports

Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

15/09/2016

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07842 posée par Mme Anne Ventalon

Réquisition des logements étudiants au cours des jeux Olympiques de 2024

En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/07/2023
Question n° 06867 posée par M. Yves Détraigne

Hébergement du personnel des jeux Olympiques

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/05/2023
Question n° 19359 posée par M. Jean Louis Masson

Urbanisme et activité saisonnière de location de canoë kayak

La question est caduque

03/12/2020
Question n° 17079 posée par M. Jean Louis Masson

Urbanisme et activité saisonnière de location de canoë kayak

La question est caduque

02/07/2020