Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 07215 posée par M. Maurice Antiste

    Suppressions de postes pour la rentrée scolaire 2018 en Martinique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 06215 posée par Mme Viviane Malet

    Besoins en professeurs des écoles dans l'académie de La Réunion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 04628 posée par M. Maurice Antiste

    Difficultés des enseignants ultramarins d'obtenir une mutation pour rapprochement de conjoints

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 03769 posée par M. Michel Fontaine

    Préoccupations des maîtres des établissements privés sous contrat de La Réunion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 0093S posée par M. Hilarion Vendegou

    Situation de l'enseignement en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère de la justice

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24823 posée par M. Georges Patient

    Recrutement dans l'académie de la Guyane

    La question est caduque

  2. Question n° 21636 posée par M. Maurice Antiste

    Prévisions de suppression de postes en Martinique à la rentrée 2016

    La question est caduque

  3. Question n° 19446 posée par M. Félix Desplan

    Suppressions de postes d'enseignants en Guadeloupe pour la rentrée 2016

    La question est caduque

  4. Question n° 16284 posée par M. Maurice Antiste

    Refus de mutation des enseignants ultramarins pour rapprochement de conjoints

    La question est caduque

  5. Question n° 23155 posée par M. Serge Larcher

    Suppressions de postes dans l'éducation nationale en Martinique

    La question est caduque